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Médecine légale
Médecine légale sexuelle
Cours de Médecine Légale
 


 

Attentats aux moeurs :

1- DÉFINITION – GÉNÉRALITÉS :

la définition des attentats aux moeurs est celle inspirée par l'esprit de la loi : « constitue un attentat aux moeurs tout acte ( fait ou geste) de nature à causer un préjudice social en lésant les droits de particuliers ». soit qu'ils n'aient pas consenti à en être les témoins ( outrage public) ; soit qu'ils n'aient pas consenti à en être les victimes ( attentat, viol ) 

Fréquence : les victimes sont plus nombreuses à la compagne que dans les villes, à la ville ce sont surtout les enfants qui sont les victimes

Les facteurs qui interviennent dans les attentats aux moeurs de deux types, facteurs déterminants, facteurs favorisants et facteurs occasionnant.

Déterminant : l'instinct sexuel

Favorisants : l'alcoolisme , l'oisiveté , la promiscuité , la drogue , les facteurs d'ordre économique

Occasionnant : ils sont deux ordres, physiques et psychique :

Physiques : maladies nerveuses, tumeurs du 3° ventricule, malformations génitales, hypospadias, affections vénériennes.

Psychique : les idiots masturbateurs, les satyres, les nymphomanes, les pervers, les mystiques, les idéalistes et les érotomanes.

2- LÉGISLATION :

code pénal : Art. 333 à 341

Outrage a la pudeur :

C'est un acte sexuel, ou geste accompli à distance et en public, de nature à offenser la pudeur ou à causer un scandale, la publicité subsiste même si l'acte a été commis la nuit sans témoin, ou sans intention coupable mais en lieu public ; de même si n'étant pas commis dans un lieu public et avec une intention coupable, il pu frapper les regards du public (chambre avec fenêtre ouverte). Cependant il est plus souvent le fait d'une coupable, c'est avant tout l'exhibitionnisme...

1- L'EXHIBITIONNISME ACCIDENTEL :

c'est la personne qui urine dans un lieu public, même si elle prend les précautions nécessaires pour ne pas être vue.

2- L'EXHIBITIONNISME DES ÉTATS DÉMENTIELS :

Il s'agit là de malades : maniaques, épileptiques, encéphaliques, paralytiques généraux déments précoces ou séniles, dans ces cas, l'acte est absurde ou simplement inconscient

3- L'EXHIBITIONNISME IMPULSIF :

il s'agit d'un acte d'une grande fixité chronologique, topographique, morphologique qui traduit une lutte de l'individu entre son obsession et sa conscience ; l'impulsion le pousse à son exhibition, laquelle se fait sans jouissance sexuelle. L'alcoolisme est une cause favorisante.

4- L'EXHIBITIONNISME DES INFIRMES :

se retrouve chez les « petits vieux » atteints d'affections génito-urinaires, vésicales, urétérales, ano scrotales.

Attentat à la pudeur :

1- DÉFINITION :

c'est une offense matérielle commise intentionnellement, sur une personne non consentante ou bien âgée de moins de 16 ans.

Le non consentement peut consister dans la contrainte, physique comme morale, ou dans la surprise.

Ces attentats comprennent :

Tout attouchement sur les parties génitales, avec les doigts, la bouche, la verge ou avec un corps étrangers.

2- RÔLE DU MÉDECIN :

le médecin agira sur réquisition, il aura à examiner une marge anale à la recherche de lésions à type de déchirures, d'ecchymoses ; dont la découverte permettra de poser le diagnostic d'acte contre nature.

Il recherchera des signes en faveur d'une homosexualité qui sont, un relâchement du sphincter anal, et un orifice anal en entonnoir.

Il recherchera à l'aide d'un écouvillon, du liquide spermatique.

Et enfin, il dressera de ses constatation un certificat descriptif détaillé, en mettant en évidence le caractère récent des lésions s'il y a lieu.

3- LÉGISLATION :

code pénal : Art. 334 et 335 la peine varie de 05 à 10 ans sur une personne adulte et 10 à 20 ans sur un mineur de moins de 16 ans.

Le viole :

La l'acte est normal en soi, le crime et dans la conduite

1- DÉFINITION :

c'est l'intromission intravaginale de la verge en érection sur une personne non consentante ouincapable d'un consentement.

Deux idées dominent :

- La matérialité du cou ( défloration, lésion de violences )

- Le non consentement.

2- ÉLÉMENTS DIAGNOSTICS :

a) Chez la vierge :

Le coït se caractérise par la défloration, c'est à dire par la rupture de l'hymen Les organes génitaux de la vierge nubile ont un certain nombre de caractères spéciaux : Les grandes lèvres sont saillantes, épaisses, fermées.

Les petites lèvres sont recouvertes par les grandes lèvres et sont d'aspect muqueux, rosé.

La fourchette, bride tendue à la commissure postérieure des lèvres est séparée de la membrane hyménéale par une dépression : la fossette naviculaire.

L'hymen qui est une membrane qui présente de nombreuse variétés, mais qui est constant.

L'hymen est un diaphragme disposé à l'entrée du vagin ouvert d'un orifice, de forme et de qualité et de siége variables :

*Hymen annulaire : la perforation est centrale

*Hymen semi-lunaire : en forme de croissant dont le bord postérieur est seul inséré à la paroi vaginale

*Hymen labié : limite un orifice vertical par deux bondes réunies seulement en haut et en bas à la manière de troisième lèvre.

II existe certaines atypies, l'hymen imperforé, l'hymen pluriperforé

-> Le diagnostic de la défloration se fera sur la mise en évidence de déchirures de l'hymen, ces déchirures peuvent être incomplètes, et peuvent aller même au- delà de l'hymen et empiéter sur la muqueuse voisine.

-> Exceptionnellement l'hymen n'est pas déchiré ni perforé, c'est l'hymen dilatable ( dit complaisant ), parce qu'ample, élastique ou plicaturé.

-> Les déchirures hyménéales se font en général sur le quadrant postérieur de la membrane.

Les bords des déchirures forment une plaie inégale signant tuméfiée dont la cicatrisation se fera séparément : ces bords cicatrisent sur place donnant des lambeaux atrophiés, sinueux, recouverts d'une muqueuse fine rosée, identique à celle des parties voisines, ce processus cicatriciel est achevé en 15 jours, sauf infection. Ces déchirures s'accompagnent de douleur et de saignement.

-> Chez la petite fille au-dessous de 10 ans, la défloration est exceptionnelle. Plus la fillette est jeune et plus l'intromission est difficile, par contre les lésions vulvaires sont très importantes.

-> Chez la très vielle fille. l'hymen est sclérosé fibreux, tendineux, quasi-cartilagineux ; inviolable

b) Chez la femme habituée au coït, tout dépend de son hymen virginal :

S'il était complaisant, il devient plus dilatable et pourra subsister jusqu'à l'accouchement.

S'il a été déchiré le diagnostic sera moins évident.

Enfin que ce soit chez la vierge ou la non vierge, le signe majeur de possession devrait être la présence de sperme.

Elle peut faire l'objet de caractérisation microchimique ou microscopique spéciale après prélèvement in situ.

3- COMPLICATIONS :

grossesse et avortement :

les complications majeures du viol sont la grossesse et la contamination.

L'avortement ne peut être pratiqué que conformément à la loi.

Contamination vénérienne et SIDA :

la contamination étant un risque majeur, le médecin devra demander les examens complémentaires à la recherche d'une contamination, pour ce qui est du S I D A , le prélèvement devra s'effectuer juste après l'agression et trois mois plus tard.

4- CONDUITE A TENIR :

l'expertise d'un viol avoir à utiliser ces diverses données afin de répondre aux questions suivantes :

matérialité du viol

circonstance du viol

- date du viol

* L'examen de la victime doit être fait sur réquisition. La patiente est examinée sur une table gynécologique en position gynécologique les cuisses étant écartées au maximum par un aide ( dont la présence est indispensable pour éviter ultérieurement toute accusation calomnieuse contre le médecin ).

S'il y a déchirure, elle peut récente ou anciennes, les déchirures anciennes sont difficiles à distinguer des encoches congénitales, les déchirures récentes posent moins de problèmes car elles ont tous les caractères d'une plaie muqueuse tuméfiée, inégale. Le médecin devra rechercher la présence de sperme dans le vagin.

La présence de sperme ne peut être valable que si elle est constatée peu de temps après le viol. Et rechercher des lésions de violences, au niveau des cuisses, de l'abdomen. Ainsi que la présence de poil de l'agresseur.

* Le certificat doit être établi après examen complet de la victime, il devra mentionner le nombre de déchirures de l'hymen ainsi que leur topographie ( suivant un cadran horaire et en

chiffres romains ).

Il devra obligatoirement mentionner le caractère récent ou ancien des lésions et mentionner les autres lésions de violences retrouvées, et évaluer l'ITT s'il y a lieu

* Les examens complémentaires :

Test de grossesse en tenant compte de la date des dernières règles Echographie pelvienne

Groupage

HIV

Syphilis

5- LÉGISLATION :

Art ; 336 et Art ; 337 du code pénal, la peine est de O5 à 10 ans ou de 10 à 20 ans lorsqu'il s'agit d'une mineure de 16 ans.

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