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Médecine légale
Accidents de la circulation
Cours de Médecine Légale
 


 

Généralités :

Depuis quelques temps on assiste à une augmentation de la fréquence et de la gravité des accidents de la circulation ; ceci est du à un développement de la circulation automobile et au non respect des limitations de vitesse.

Le plus grand nombre des accidents de la circulation est imputable à une erreur humaine qu'il s'agisse, du conducteur, du piéton ou du cycliste.

Seuls 5 % des accidents sont imputables à une défaillance mécanique.

Le médecin praticien pourra être amené à dépasser son rôle de thérapeute pour donner un avis technique aux instances administratives et juridiques, et aussi pour déterminer des normes de sécurité pour les personnes.

De plus le médecin doit pouvoir déterminer en cas de mort, les causes et les circonstances du décès et dans le meilleurs des cas évaluer les séquelles d'un accident et le taux d'incapacité chez ces sortes de blessés

Le nombre de décès par an est de : 7 morts/heure

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Mécanisme des accidents :

Chez le piéton, on peut distinguer schématiquement quatre phases :

- La première phase est celle du tamponnement ou choc initial, elle détermine le plus souvent des lésions des jambes par le pare-chocs, de la tête par le pare-brise

- La deuxième phases est celle de la projection ou de la chute du piéton, les lésions

intéressent le plus souvent l'extrémité céphalique et sont le plus souvent mortelles

- La troisième phase n'est pas constante.

C'est celle du franchissement, les lésions observées sont dues à des écrasements ou à des arrachements et peuvent être mortelles

- La quatrième phase est moins souvent observée, il s'agit du traînage du corps sur une distance plus ou moins longue.

Caractères des lésions :

Les lésions de tamponnement :

Elles sont d'une grande valeur étiologique, car elles indiquent la partie du corps ou se sont exercées les violences.

Dans la majorité des cas, elles siègent au niveau des jambes, il s'agit d'excoriations cutanées, avec fracture directe des deux os de la jambe en regard du point d'impact.

Le médecin devra mesurer exactement la hauteur de ce point d'impact en tenant compte des talons des chaussures.

Les fractures du plateau tibial sont fréquemment rencontrées, en cas d'atteinte au niveau de la tête du péroné, lorsque le choc est latéral.

Lorsque le point d'impact est plus haut placé, au niveau de la cuisse, des hanches ou des fesses, il peut s'agir d'un choc produit par la calandre, le phare ou l'aile du véhicule, ou par un véhicule plus haut.

Il faut noter la forme de l'ecchymose, car elle peut renseigner sur la forme du pare-chocs ou du fragment de la carrosserie en cause.

Des lésions crâniennes ( plaies, ecchymoses ; fractures...). Peuvent être observées, lorsque la vitesse du véhicule est grande.

Les lésions de chute ou de projection :

1-  Ecchymoses, érosions ou excoriation cutanées, plus ou moins étendues, rugueuses, réalisées au contact des aspérités du goudron ou du gravier.

Elles sont plus importantes sur les parties découvertes que sous les vêtements. Sur le cadavre, au bout de quelques heures on retrouvera des plaques parcheminées, surtout au niveau des parties saillantes du corps

2- Plaies à bords irréguliers, anfractueuses, contenant du graviers, des grains de sable, indiquant l'endroit du corps qui a porté au moment de la chute

3- Plaies rectilignes du cuir chevelu recouvrant des fractures, simples, étoilées ou embarrures.

Toutes ces lésions ne sont pas spécifiques mais leur observation renseignent sur le sens dans lequel s'est produit le phénomène et sur le point d'impact le plus violent.

Les lésions de franchissement :

Elles sont le plus souvent internes et découvertes lors des autopsies médico-légales.

Mais en surface, en roue peut laisser des traces à type de

1- Plaque striée parcheminée, constituée de fines stries ecchymotiques, linéaires reproduisant parfois le dessin du pneu.

2Décollements sous-cutanés avec poche sanguine ou séro-sanguine situées principalement au niveau des cuisses des bras et de la région dorsolombaire

Les lésions de franchissement les plus typiques sont profondes, constatées à l'autopsie :

1- Fractures de cotes des deux cotés

2- Contusions pulmonaires

3- Arrachement des gros vaisseaux du coeur

4- Plaie du foie

5- Fracture du rachis

6- Eclatement des organes ( foie, rate, reins )

7- Fractures du bassin

8- Eviscération totale.

Lésions de traînage :

Elles peuvent donner des renseignements sur la vitesse du véhicule et la distance d'arrêt.

Elles sont marquées par des stries érosives parallèles, au niveau des parties découvertes, surtout des parties saillantes.

Elles intéressent également les vêtements qui sont déchirés, arrachés. Tous ces éléments doivent être notés soigneusement.

Les lésions dues au port de ceinture :

Des traumatismes thoraciques peuvent être observés, fractures de cotes, contusion pulmonaires. On retrouve aussi des fractures de clavicule.

Les lésions du conducteur et des passagers :

Fracture du crâne, avec ou sans embarrure

Fractures de la base du crâne

Les contusions hémorragiques

Les hématomes intracrâniens

Les hémorragies méningées

Les lésions du tronc cérébral

Les plaies des parties molles.

Les atteintes oculaires

Les lésions du rachis qui résultent de l'hyperextension brutale lors d'un choc par l'arrière ou d'une hyperflexion suivie d'hyperextension lors d'un choc frontal.

Il s'agit de dislocation des apophyses articulaires et de fractures ou luxations des corps vertébraux, le plus souvent C4, C5, C6

Les contusions des organes internes

Les ruptures aortiques

Les écrasement du larynx.

Ces lésions exigent un diagnostic rapide et des soins en urgence.

Formes médico-légales :

1- Accident mortels simples :

Il faut déterminer si la mort est la conséquence de l'accident et essayer de reconstituer les phases et les circonstances et établir si la victime a commis une faute.

Les constatations du médecin vont permettre de comparer les résultats obtenus à ceux de l'interrogatoire des témoins, s'il y a lieu.

Si la mort est retardée, il va se poser la relation de cause à effet avec l'accident.

La responsabilité du piéton peut être engagée lorsque le médecin décèle des traces organiques telles que la surdité, des troubles visuels, une épilepsie, et surtout un taux d'alcoolémie élevé.

2- Accident avec délit de fuite :

dans le délit de fuite le juge posera deux questions :

- La mort est-elle due à un véhicule automobile ?

- Tel véhicule suspect peut-il avoir provoqué l'accident ?

La première question est parfois facile à résoudre lorsque l'on retrouve des lésions de tamponnement ou de franchissement. Pour la seconde question il faudracomparer la hauteur du pare-chocs et le siège des lésions, rechercher et comparer le dessin des pneumatiques.

Et inversement rechercher des traces de sang, des débris vestimentaires et des cheveux sur le véhicule suspect.

3- Homicide maquillé en accident :

il faudra rechercher avec soins les caractères vitaux des lésions tout en sachant qu'il arrive parfois que des problèmes de la sorte ne trouvent pas de solution.

Prévention et législation :

La prévention consiste essentiellement en une limitation de la vitesse sur la route, 80 km par heure sur les voies à grande circulation et sur les autoroutes, et à 60km parfois 40 km par heures dans les centres urbains.

Ainsi que la fixation d'un taux légal d'alcoolémie dans le sang à 0.80 g/l de sang.

Pour ce qui est de la législation l'article 288 du code pénal prévoir que les auteurs d'accidents mortels peuvent être inculpés d'homicide involontaires.

Et d'autre part lorsque l'accident n'est pas mortel mais a occasionné une incapacité totale, l'article 289 du même code prévoir un emprisonnement et une amende.

Et enfin la victime a droit à la réparation du dommage qu'elle a subit.

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